Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie du Beaufortain
Madame Amélie Baptendier
Monsieur David Bugand-Bugandet
Monsieur Mickaël Peretto
Monsieur David Gachet

Numéro de dépôt :
4481710
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
Brasserie du Beaufortain de Amélie Baptendier

Présentation de la marque Brasserie du Beaufortain

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par madame Amélie Baptendier, monsieur David Bugand-Bugandet, monsieur Mickaël Peretto, monsieur David Gachet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie du Beaufortain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Les déposants sont madame Amélie Baptendier domicilié(e) 5163 Route des Saisies - 73620 - Hauteluce - France, monsieur David Bugand-Bugandet domicilié(e) 135 Route des Carroz - 73270 - Arêches - France, monsieur Mickaël Peretto domicilié(e) L'Illaz - 73270 - Arêches - France, monsieur David Gachet domicilié(e) 250 Route du Grand Mont - 73270 - Arêches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amélie Baptendier domicilié(e) 5163 Route des Saisies - 73620 - Hauteluce - France.

La marque Brasserie du Beaufortain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie du Beaufortain arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.

Amélie Baptendier a également déposé les autres marques suivantes : La Birra Menta


Madame Amélie Baptendier - 5163 Route des Saisies - 73620 - Hauteluce - France

Monsieur David Bugand-Bugandet - 135 Route des Carroz - 73270 - Arêches - France

Monsieur Mickaël Peretto - L'Illaz - 73270 - Arêches - France

Monsieur David Gachet - 250 Route du Grand Mont - 73270 - Arêches - France


Madame Amélie Baptendier - 5163 Route des Saisies - 73620 - Hauteluce - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Tisanes ;

Thé ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.